PROPRIETE INTELLECTUELLE

Lorsque vous publiez du contenu sur le site (commentaires de sondages, votes, messages dans les tickets, descriptions d'activites, signalements) :

• Vous restez titulaire des droits d'auteur sur votre contribution.
• Vous concedez a NUITLIVE une licence non-exclusive, gratuite, mondiale et pour toute la duree des droits d'auteur, permettant : la reproduction, l'adaptation technique, la diffusion sur le site, la representation sur les reseaux sociaux officiels, et l'archivage.
• Vous garantissez ne pas porter atteinte aux droits de tiers et disposer de l'ensemble des autorisations necessaires (notamment droit a l'image pour les photos).
• Vous pouvez retirer votre contenu a tout moment via la suppression directe ou le formulaire de contact. Le retrait n'affecte pas les copies cache des moteurs de recherche tiers.

Les denominations, signes distinctifs et identifiants visuels suivants sont proteges :

Toute utilisation non autorisee de ces signes distinctifs, notamment dans le but de creer une confusion avec le service ou son editeur, est constitutive de contrefacon (articles L713-2 et suivants CPI) et de concurrence deloyale.

Le code source du site, ses composants React, ses schemas de base de donnees, ses workflows API et ses scripts d'automatisation sont proprietes exclusives du titulaire et ne sont pas distribues sous licence open source.

• L'ingenierie inverse, la decompilation ou l'extraction du code coupe par tout moyen sont interdites (articles L122-6 et L122-6-1 CPI).
• Les bibliotheques tierces utilisees (Next.js, Prisma, Tailwind CSS, etc.) restent regies par leurs licences respectives. Le projet en respecte scrupuleusement les conditions.
• Les contributions externes (sous la forme de pull requests ou de patches transmis par email) sont reputees, sauf accord ecrit contraire, cedees au titulaire avec licence d'usage non-exclusive et perpetuelle.

Le site integre des contenus tiers dont les droits restent la propriete de leurs titulaires respectifs :

• Logos partenaires / sponsors : utilises avec autorisation expresse, dans le cadre de partenariats actifs uniquement.
• Avatars Twitch des streamers et viewers : recuperes via l'API Twitch officielle, restent proprietes des utilisateurs Twitch concernes.
• Icones Lucide : Open source sous licence ISC.
• Polices web : Inter, geist, et police systeme, sous licences Open Font ou systeme.
• Visuels jeux video : utilises a titre illustratif et non commercial, dans le cadre du droit de citation et d'information (article L122-5 CPI). Tous droits restent acquis aux ayants droit.

Les contenus diffuses sur la chaine Twitch hortoon_ et lies au site sont proteges :

• Les streams en direct, VOD, clips, montages et highlights sont la propriete exclusive du createur (Dimitri Momha).
• Les rediffusions, montages tiers et utilisations a des fins promotionnelles personnelles sont autorisees uniquement dans la limite du droit de courte citation (article L122-5 4° CPI) avec mention claire de la source.
• Toute utilisation commerciale (chaine YouTube monetisee, compilations vendues, etc.) requiert une autorisation ecrite prealable.
• Les bandes-son utilisees en stream restent regies par leurs licences originales (DMCA Twitch, accords ASCAP/SACEM).

L'acces au site vous accorde une licence personnelle, non-exclusive, revocable et non-transferable, vous autorisant a :

• Consulter le site a des fins personnelles et non commerciales.
• Imprimer ou sauvegarder localement des extraits pour usage prive (cercle de famille).
• Partager des liens vers les pages publiques sur les reseaux sociaux.
• Citer de courts extraits avec mention de la source et lien retour, dans la limite du droit de citation.

Sont exclues : la republication integrale, la mise en cache permanente sur des sites tiers, l'extraction systematique pour constitution de bases de donnees concurrentes, et toute exploitation commerciale.

Bien que le site soit opere depuis la France et soumis principalement a la LCEN (Loi pour la confiance dans l'economie numerique du 21 juin 2004), il accepte les notifications DMCA (Digital Millennium Copyright Act) emanant d'ayants droit americains.

• Reception : sous 24h ouvrees.
• Action : retrait du contenu manifestement illicite sous 7 jours, ou contestation motivee.
• Contre-notification : l'auteur du contenu retire peut adresser une contre-notification ; le contenu sera reactive si elle est jugee fondee.
• Notifications repetees : les utilisateurs faisant l'objet de signalements multiples justifies peuvent voir leur compte suspendu (politique "repeat infringer").