PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Lorsque vous publiez du contenu sur le site (commentaires de sondages, votes, messages dans les tickets, descriptions d'activités, signalements) :

• Vous restez titulaire des droits d'auteur sur votre contribution.
• Vous concédez à NUITLIVE une licence non-exclusive, gratuite, mondiale et pour toute la durée des droits d'auteur, permettant : la reproduction, l'adaptation technique, la diffusion sur le site, la représentation sur les réseaux sociaux officiels, et l'archivage.
• Vous garantissez ne pas porter atteinte aux droits de tiers et disposer de l'ensemble des autorisations nécessaires (notamment droit à l'image pour les photos).
• Vous pouvez retirer votre contenu à tout moment via la suppression directe ou le formulaire de contact. Le retrait n'affecte pas les copies cache des moteurs de recherche tiers.

Les dénominations, signes distinctifs et identifiants visuels suivants sont protégés :

Toute utilisation non autorisée de ces signes distinctifs, notamment dans le but de créer une confusion avec le service ou son éditeur, est constitutive de contrefaçon (articles L713-2 et suivants CPI) et de concurrence déloyale.

Le code source du site, ses composants React, ses schémas de base de données, ses workflows API et ses scripts d'automatisation sont propriétés exclusives du titulaire et ne sont pas distribués sous licence open source.

• L'ingénierie inverse, la décompilation ou l'extraction du code coupe par tout moyen sont interdites (articles L122-6 et L122-6-1 CPI).
• Les bibliothèques tierces utilisées (Next.js, Prisma, Tailwind CSS, etc.) restent régies par leurs licences respectives. Le projet en respecte scrupuleusement les conditions.
• Les contributions externes (sous la forme de pull requests ou de patches transmis par email) sont réputées, sauf accord écrit contraire, cédées au titulaire avec licence d'usage non-exclusive et perpétuelle.

Le site intègre des contenus tiers dont les droits restent la propriété de leurs titulaires respectifs :

• Logos partenaires / sponsors : utilisés avec autorisation expresse, dans le cadre de partenariats actifs uniquement.
• Avatars Twitch des streamers et viewers : récupérés via l'API Twitch officielle, restent propriétés des utilisateurs Twitch concernés.
• Icônes Lucide : Open source sous licence ISC.
• Polices web : Inter, geist, et police système, sous licences Open Font ou système.
• Visuels jeux vidéo : utilisés à titre illustratif et non commercial, dans le cadre du droit de citation et d'information (article L122-5 CPI). Tous droits restent acquis aux ayants droit.

Les contenus diffusés sur la chaîne Twitch hortoon_ et liés au site sont protégés :

• Les streams en direct, VOD, clips, montages et highlights sont la propriété exclusive de NUITLIVE.
• Les rediffusions, montages tiers et utilisations à des fins promotionnelles personnelles sont autorisées uniquement dans la limite du droit de courte citation (article L122-5 4° CPI) avec mention claire de la source.
• Toute utilisation commerciale (chaîne YouTube monétisée, compilations vendues, etc.) requiert une autorisation écrite préalable.
• Les bandes-son utilisées en stream restent régies par leurs licences originales (DMCA Twitch, accords ASCAP/SACEM).

L'accès au site vous accorde une licence personnelle, non-exclusive, révocable et non-transférable, vous autorisant à :

• Consulter le site à des fins personnelles et non commerciales.
• Imprimer ou sauvegarder localement des extraits pour usage privé (cercle de famille).
• Partager des liens vers les pages publiques sur les réseaux sociaux.
• Citer de courts extraits avec mention de la source et lien retour, dans la limite du droit de citation.

Sont exclues : la republication intégrale, la mise en cache permanente sur des sites tiers, l'extraction systématique pour constitution de bases de données concurrentes, et toute exploitation commerciale.

Bien que le site soit opéré depuis la France et soumis principalement à la LCEN (Loi pour la confiance dans l'économie numérique du 21 juin 2004), il accepte les notifications DMCA (Digital Millennium Copyright Act) émanant d'ayants droit américains.

• Réception : sous 24h ouvrées.
• Action : retrait du contenu manifestement illicite sous 7 jours, ou contestation motivée.
• Contre-notification : l'auteur du contenu retiré peut adresser une contre-notification ; le contenu sera réactivé si elle est jugée fondée.
• Notifications répétées : les utilisateurs faisant l'objet de signalements multiples justifiés peuvent voir leur compte suspendu (politique "repeat infringer").